Forum des freegans


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#51 22-05-2015 19:58:08

tantvalacruche
Dynamiteur de compacteuse
Date d'inscription: 21-03-2014
Messages: 662

Re: Loi anti-gaspillage

J'ai cherché un peu. Les supérettes que je fréquente le plus souvent (U et un bio) font moins de 1000 m2 mais plus de 400 m2, Si je devais me rabattre sur plus petit ce serait chiant. Plus c'est petit, moins il y a de bacs et de nourriture à récupérer, donc moins de choix et obligation de faire des récoltes plus souvent, parce qu'on y remplit difficilement un cabas par sortie. Mais ça ne concernera de toutes façons que les produits avec DLUO en fin de vie. Ceux avec DLC seront toujours dans les poubelles, les emballages endommagés et la bibine aussi. Mais enfin, pour ne pas être prise au dépourvu, je vais commencer à repérer les poubelles des épiceries fines et de luxe pour faire une évaluation. Si c'est viable, je changerai peut-être même de fournisseurs avant l'échéance tongue. Je te conseille d'explorer aussi de ton côté smile

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#52 22-05-2015 20:23:15

Leti petite souris
Bouffe la moisissure crue
Date d'inscription: 28-01-2015
Messages: 141

Re: Loi anti-gaspillage

" En fait, tant qu'on ne crée pas une contravention spécifique pour les marchandises bennées dont la date n'est pas expirée, ce texte ne changera rien du tout" mais il s'agit de ces produits là qui seront redistribués aux assos, non? Je comprends pas très bien...

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#53 22-05-2015 21:12:25

Leti petite souris
Bouffe la moisissure crue
Date d'inscription: 28-01-2015
Messages: 141

Re: Loi anti-gaspillage

Et ce qui a retenu mon attention dans le côté presse c'est ça (ce dont tu parlais) "L'UMP Frédéric Lefebvre a cependant relevé le risque possible d'une censure de ces amendements par le Conseil Constitutionnel car ils ont été ont été introduits lors d'une nouvelle lecture et non dès la première." tu penses que ça va passer? Parce que les mini épiceries dans mon coin y'en n'a pas masse.. A la rigueur je crois que mon Express U passe mais... si les autres spots tombent, où vont se rapatrier tous les roms??? Donc en gros je peux commencer à regoûter aux cailloux smile

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#54 22-05-2015 21:47:32

tantvalacruche
Dynamiteur de compacteuse
Date d'inscription: 21-03-2014
Messages: 662

Re: Loi anti-gaspillage

C'est vrai, je raisonne dans ma tête, mais je n'explique pas le raisonnement sad.

Reprenons. L'amendement Garot impose aux magasins de plus de 400 m2 de signer une convention en vue de la redistribution des invendus. Pour imposer la signature de cette convention, il crée un nouveau délit (amende+emprisonnement).

Mais... il ne sanctionne pas le fait de jeter de la nourriture ! Une fois la convention signée, si l'assoc ne se déplace pas au jour J, ne vient pas trier ses produits, ou estime que ça ne vaut pas le coup (les périmés ne sont pas concernés et un magasin de 400 m2 ça ne jette même pas 20 kg par jour de produits non périmés), rien n'empêche au magasin de faire comme aujourd'hui : direction poubelle !

Pour empêcher cela, il faudrait créer une contravention qui l'interdirait. Cela peut se faire par décret, mais tant que le décret n'est pas pris, les choses se passeront comme aujourd'hui, et tu n'es pas prête de remanger de la soupe aux cailloux.

Pour ce qui est du Conseil Constitutionnel, oui, il est certain qu'il sanctionnerait la procédure parce que cet amendement introduit tardivement se heurte à la logique de l'entonnoir (si tu veux comprendre ce que c'est, tu dois lire I C "La règle de l'entonnoir" ici : http://www.conseil-constitutionnel.fr/c … 35703.html ). Mais pour sanctionner, il faudrait qu'il soit saisi par le Président de la République, ou le Premier Ministre, ou le Président de l'une des deux assemblées (Sénat ou AN), ou 60 députés ou 60 sénateurs. Or, si tu as remarquée, cet amendement a été voté par la gauche comme par la droite et avec l'accord du gouvernement. Donc qui veux-tu qui le saisisse ???

Une fois la loi promulguée ce problème de procédure ne pourra plus faire l'objet d'une question prioritaire de constitutionnalité. En gros, la procédure est illégale, mais si personne ne saisit le Conseil Constitutionnel (et peu de personnes peuvent le faire), la loi promulguée sera valide. Est-ce que c'est clair pour toi maintenant smile ?

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#55 22-05-2015 21:54:43

Leti petite souris
Bouffe la moisissure crue
Date d'inscription: 28-01-2015
Messages: 141

Re: Loi anti-gaspillage

Okkkk merci pour ces précisions wink Donc en gros, on pourra espérer garder nos coins si les assos ne passent pas, bien qu'une convention soit signée? Désolée si je suis lente à la saisie!

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#56 22-05-2015 21:58:20

Leti petite souris
Bouffe la moisissure crue
Date d'inscription: 28-01-2015
Messages: 141

Re: Loi anti-gaspillage

Et du coup cette loi va forcément passer alors?..

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#57 22-05-2015 22:01:36

tantvalacruche
Dynamiteur de compacteuse
Date d'inscription: 21-03-2014
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Re: Loi anti-gaspillage

Exactement. Ce n'est pas toi qui est lente, c'est moi qui explique mal. Mais cette fois on est sur la même longueur d'onde big_smile.

Dans mon Super U, il y a une assoc qui ne récupère guère que les viennoiseries pour le moment, et je doute qu'elle change ses habitudes. Je ne vois pas pourquoi ils iraient en chercher une autre, donc je ne m'inquiète pas trop.

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#58 22-05-2015 22:10:22

tantvalacruche
Dynamiteur de compacteuse
Date d'inscription: 21-03-2014
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Re: Loi anti-gaspillage

Oui, cette loi va passer. Mais quand tu la lis de prêt, on n'a pas de quoi s'inquiéter. Au pire, les assoc récupèreront les chips, l'eau minérale, les pâtes et autres produits avec DLUO. La viande rouge, le fromage, les yaourts, les pâtisseries et autres produits avec DLC resteront pour nous, ainsi que les boissons alcoolisées. Je pense que j'arriverai à me contenter de ce pire-là tongue.

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#59 22-05-2015 22:11:10

Leti petite souris
Bouffe la moisissure crue
Date d'inscription: 28-01-2015
Messages: 141

Re: Loi anti-gaspillage

Oui ça y est, on est sur les mêmes lignes smile Et bien il n'y a plus qu'à espérer je crois...

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#60 22-05-2015 22:17:09

Leti petite souris
Bouffe la moisissure crue
Date d'inscription: 28-01-2015
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Re: Loi anti-gaspillage

Ca ne concerne pas les DLC ????? yikes je croyais avoir mal lu dans tes messages précédents (décidément!) Mais alors les assos ne récupéreraient que les DLUO? Comme se fait-il que les magasins n'aient aucuns invendus, ou presque, lorsqu'ils font appel aux associations alors? Ils mangent pas que des chips et de l'eau les gars tongue
Bon faut que je relise les sources moi, j'ai du louper un truc dans le feu de l'action!

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#61 22-05-2015 22:22:09

tantvalacruche
Dynamiteur de compacteuse
Date d'inscription: 21-03-2014
Messages: 662

Re: Loi anti-gaspillage

Pour le moment, cette loi est une coquille à peu près vide. La seule menace pourrait venir des décrets d'application, et il faudra donc les surveiller de près s'ils sont pris. Ta discussion n'est pas encore close smile.

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#62 22-05-2015 22:29:16

tantvalacruche
Dynamiteur de compacteuse
Date d'inscription: 21-03-2014
Messages: 662

Re: Loi anti-gaspillage

Tu as ratée L. 541-15-3 CEnv nouveau en #46.

IV. – Le présent article n'est pas applicable aux denrées impropres à la consommation.

Depuis un an les supérettes te collent des -20/-30/-50% sur les produits avec DLC qu'elles vendent désormais jusqu'au dernier jour. A J+1 ces produits sont impropres à la consommation. Au jour J aucune assoc ne se risquerait à les récupérer pour les redistribuer : elles n'ont pas l'infrastructure nécessaire. Où crois-tu donc que vont finir tous ces produits avec DLC ? Dans ton cabas et dans le mien wink !

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#63 22-05-2015 22:29:56

Leti petite souris
Bouffe la moisissure crue
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Re: Loi anti-gaspillage

Quand seront-ils votés? Le 26 mai non?

Dernière modification par Leti petite souris (27-05-2015 17:59:42)

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#64 22-05-2015 22:38:09

tantvalacruche
Dynamiteur de compacteuse
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Messages: 662

Re: Loi anti-gaspillage

Leti petite souris a écrit:

Comme se fait-il que les magasins n'aient aucuns invendus, ou presque, lorsqu'ils font appel aux associations alors?

Ca, c'était avant que le public ne les montre du doigt, à l'époque pas si lointaine où ils jetaient à J-3. Maintenant qu'ils sont vertueux et jettent à J+1, il va falloir que les épiceries sociales payent la viande si elles veulent en fournir à leur clientèle tongue.

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#65 22-05-2015 22:43:52

tantvalacruche
Dynamiteur de compacteuse
Date d'inscription: 21-03-2014
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Re: Loi anti-gaspillage

Cet amendement est déjà voté. Quand ils en auront fini avec cette loi fourre-tout, elle sera promulguée et publiée au JO. Mais applicable uniquement à partir du 1er juillet 2016 pour cette partie.

Dernière modification par tantvalacruche (22-05-2015 22:44:47)

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#66 23-05-2015 02:53:25

elrach
Archéologue du présent
Date d'inscription: 20-08-2013
Messages: 268

Re: Loi anti-gaspillage

J'ai repéré dans une petite commune non loins de Grenoble un géant casino javeliser les invendus avant de les jeter dans les bennes. Que se passerais t'il si demain je décide d’appeler le directeur de cette grande surface et que je lui dis que si il javelise encore, je le dénonce à la justice pour avoir mis de la javel sur des invendus ?? J'aimerais vraiment jouer de cette loi pour contraindre les grandes surfaces à nous laisser faire de la récupe sans aucunes difficultés à moi et à mon groupe.

Dernière modification par elrach (23-05-2015 02:54:43)


Car on ne peu détruire au cours du temps que les œuvres humaines mais l’esprit qui à conçu ces monuments, lui est impérissable.
Savoir c'est vivre et l'ignorance est presque un homicide...
Freeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeegan pour la vie !!

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#67 23-05-2015 09:31:30

Leti petite souris
Bouffe la moisissure crue
Date d'inscription: 28-01-2015
Messages: 141

Re: Loi anti-gaspillage

L'amendement est déjà voté mais ils peuvent encore le refuser lors des décrets d'application, non?
C'est quand même aberrant qu'ils zapent royalement les freegans! Genre faut être à la rue pour se déclarer fauché...

Dernière modification par Leti petite souris (27-05-2015 18:01:34)

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#68 23-05-2015 10:18:49

tantvalacruche
Dynamiteur de compacteuse
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Messages: 662

Re: Loi anti-gaspillage

Il va falloir attendre un peu. D'une part le seul amendement 922 de Garot que j'ai trouvé en ligne ne mentionne pas la javellisation, ni l'interdiction de jeter : http://www.nosdeputes.fr/14/amendement/2736/922

Mais les débats parlent d'un 922 "rectifié" qui aurait été identique à un amendement 700 rectifié déposé par Frédéric Lefebvre : http://www.nosdeputes.fr/14/amendement/2736/700

Celui-ci, qui n'a pas été voté, mentionnait effectivement dans la rédaction de L. 541-15-2 "Sans préjudice des règles relatives à la sécurité sanitaire, ils ne peuvent délibérément rendre leurs invendus alimentaires impropres à la consommation ou à toute autre forme de valorisation prévue au même article."

Je pense donc que cette phrase a été rajoutée dans le 922. Mais on navigue au radar : la presse parle beaucoup, mais ne cite jamais le texte voté, et je soupçonne les journalistes de se baser uniquement sur les débats. Perso j'ai été incapable de retrouver la rédaction exacte de ce 922 "rectifié" en ligne. Il va falloir attendre la publication du projet de loi pour savoir dans tous ses détails ce qui a été voté.

Pour vous répondre, maintenant :

elrach : Le texte ne sera applicable qu'au 1er juillet 2016, il n'y a donc pas de plainte possible avant cette date. Pour la javellisation en ce moment, tu peux lire ce que j'avais écrit à Leti dans ce fil. Rapidement : si les bacs sont sur la voie publique, tu peux hurler et lui dire qu'il menace ta santé ; si ils sont sur le domaine privé de Géant, tu n'as strictement rien à dire, il fait ce qu'il veut de sa propriété chez lui. Même après le 1er juillet 2016, il faudra faire attention. Si tu dois franchir une clôture pour constater qu'une benne est javellisée, tu te rends coupable de violation de propriété, et ta plainte peut se retourner contre toi. Le mieux serait de faire déposer la plainte par une association environnementale reconnue d'utilité publique. Elle pourrait déposer plainte et se constituer partie civile contre la grande surface, ce qui aurait plus de poids.

Leti : Lol, tu n'as pas l'air d'apprécier ce texte. Pour ce qui est des "espoirs" de le voir disparaître ou modifié, il y en a quelques-uns. D'une part, il doit y avoir une nouvelle lecture au Sénat, et le Sénat peut l'amender ou le modifier. Ils ont voté une possibilité de convention dans la loi Macron, pour les surfaces commerciales de plus de 1000 m2, ils pourraient avoir envie d'aligner la taille par soucis de cohérence par exemple. D'autre part, si cet amendement ne fera pas l'objet d'une saisine du Conseil Constitutionnel, c'est une longue loi, et d'autres amendements peuvent l'être. A cette occasion, le Conseil Constitutionnel pourrait par lui-même examiner le reste du projet et annuler cette partie pour vice de procédure. Pour ce qui est des décrets, je n'y crois pas. Les débats indiquent que les décrets seront pris en y associant les associations. Une fois que les Restos du Coeur et autres Banques Alimentaires auront déterminé comment ils vont se servir, ils vont se foutre pas mal de la suite des opérations. Il ne faut pas oublier que certaines Banques Alimentaires transforment déjà ce qu'elles jettent en compost, et qu'un resto du  coeur cadenasse ses poubelles par ici. Le freegan, c'est l'ennemi pour ces structures : si tout le monde se servait dans les bacs, elles perdraient leur raison d'être et leur légitimité. Ne te fais donc pas trop d'illusions sur les décrets.

Dernière modification par tantvalacruche (23-05-2015 10:37:39)

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#69 24-05-2015 10:58:56

Leti petite souris
Bouffe la moisissure crue
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Re: Loi anti-gaspillage

Non, je n'approuve pas car je trouve ça con. Déplacer un problème pour le rendre invisible et donner l'impression d'avancer majestueusement. Les assoc elles-mêmes craignent de devoir jeter... C'est juste un trafic de poubelles! J'espère qu'elles l'exprimeront donc, lors des décrets.
Le vote solennel du 26 mai correspond à la lecture du sénat?

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#70 24-05-2015 20:18:36

tantvalacruche
Dynamiteur de compacteuse
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Re: Loi anti-gaspillage

Non, l'Assemblée n'en finit avec cette loi que mardi. Le calendrier n'est pas encore fixé pour la 2e lecture au Sénat.

Les assoc seront associées à la rédaction des décrets, mais ce n'est pas pour autant qu'elles penseront à nous. Je vois qu'après les prélèvements réalisés par les assoc, on va privilégier l'alimentation animale. On s'adaptera, et on ira visiter les poubelles de la SPA lol.

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#71 25-05-2015 02:51:55

Leti petite souris
Bouffe la moisissure crue
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Messages: 141

Re: Loi anti-gaspillage

Ouais...On marche sur la tête là...!!! Vive la pâtée gratuite!!

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#72 25-05-2015 12:34:17

tantvalacruche
Dynamiteur de compacteuse
Date d'inscription: 21-03-2014
Messages: 662

Re: Loi anti-gaspillage

Arrête donc de flipper et réfléchis un peu lol ! Dans les moyennes et grandes surfaces tout ce qui peut être facilement trié est déjà trié. Voici par exemple le petit bac de fruits et légumes de mon bio hier (ça sentait bon la fraise, et c'était spécial tortues, salades et fraises smile En grattant un peu, j'ai ramené des bananes, des poivrons et des piments ) :

http://s30.postimg.org/iqskwqush/2405.jpg

Que veux-tu donc qu'ils fassent de plus ??? Qu'est-ce que cette loi va changer ??? Pas grand-chose. Au mieux, ils mettront de côté les produits avec DLUO pour les donner à des assoc. Pour le reste, il n'y aura aucun changement, parce que ce qui peut être trié facilement est déjà trié dans les moyennes/grandes surfaces (ce bio fait 800m2). C'est l'exemple même de loi décalée, rédigée par des fonctionnaires qui ne connaissent rien au problème. Wait and see.

Dernière modification par tantvalacruche (25-05-2015 12:39:30)

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#73 25-05-2015 12:58:34

tortuga09
Insectarien
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Messages: 573

Re: Loi anti-gaspillage

Entre nous tantvalacruche il n'y a rien dans ce bac conseiller pour une tortue de terre ,
par contre pour leur maître pas de problème lol


Les gens qui ont peur de prendre des risques, ne vont nulle part. Mark Fisher
@+Kourosh

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#74 25-05-2015 14:40:24

tantvalacruche
Dynamiteur de compacteuse
Date d'inscription: 21-03-2014
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Re: Loi anti-gaspillage

Vu ton pseudo, je ne vais pas te contredire, mais, tout de même, ma vieille tortue de terre recueillie dans un terrain à l'abandon mangeait de la salade et des fraises. D'accord, elle s'est tirée de mon jardin, ce qui me fait me dire que ce n'était peut-être pas top de mettre beaucoup de salade dans son menu tongue. Je parie que tu élèves des tortues, tortuga smile ?

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#75 25-05-2015 17:15:21

tortuga09
Insectarien
Date d'inscription: 15-04-2007
Messages: 573

Re: Loi anti-gaspillage

Bien vu j’élève essentiellement des tortues aquatiques
fut un temps ou j'élevé des tortues de terre pour ces dernière faut leur offrir que des mauvaise herbe
tu peux bien entendu donné de la salade et des fraises mais pas que cela faut donné des aliment riche en calcium comme le pissenlit  (feuille et fleur), trèfle, plantain, mauve, liseron, sédum, vesce, sainfoin, cardamine, capselle bourse-à-pasteur, renouée, endive, mâche, cresson, chicorée frisée, feuilles de navet, feuilles de radis, fleurs d'althéa, fleurs de bigogne, fleurs de rose trémière, fleurs de muflier, fleurs de capucine, ipomée (feuilles et fleurs), feuilles de chou frisé, feuilles de brocoli, feuilles de mûrier et de ronces, feuilles de betterave, feuilles de brocoli, chicorée, feuilles d’ortie, romaine, luzerne, figue fraîche, figue de barbarie etc etc


Les gens qui ont peur de prendre des risques, ne vont nulle part. Mark Fisher
@+Kourosh

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